Délibérations et Comptes-rendus

 

Délibérations 2020

2020 - 01 Contrat Etat-Commune Emploi PEC ecole-village
2020 - 02 Permis construire hangar pour artisan.
2020 - 03 Compte de Gestion 2019
2020 - 04 Compte Administratif 2019
2020 - 05 Recolement des Archives Communales:Convention

2020 - 06 Création des postes d'adjoints

2020 - 07 Indemnités de fonction des adjoints
2020 - 08 Délégation de fonction du Conseil municipal au maire

2020- 09 Election des délégués auprès du SDE
2020 - 10 Election des délégués du SMEP
2020 - 11 Commission Appel d'Offres
2020 - 12 Taux communaux
2020 - 13 Affectation du compte de résultat
2020 - 14 Réhabilitation mairie
2020 - 15 votes subventions associations
2020 - 16 autorisation de passages de cables electrique
2020 - 18 Marché public aménagement du Bourg et de ses abords
2020 - 19 Maîtrise d'oeuvre et devis complémentaire
2020 - 20 Désignation correspondant défense
2020 - 21 Désignation délégués CNAS
2020 - 22 Convention cc2r -commune
2020 - 23 Commission communale des impôts directs
2020 - 24 Dénomination place de la halle
2020 - 25 Avance de trésorerie
2020 - 26 Demande de subvention tranche optionnelle
2020 - 27 Désignation délégués CLI
2020 - 28 Acquisition de terrain
2020 - 29 Choix de l'entreprise
2020 - 30 Demande de subvention Tranche2 : La tranche optionnelle devient tranche2 la délibération N°D30 annule et remplace la N°D26
2020 - 31 Demande de subvention réhabilitation mairie
2020 - 32 Création d'un emploi lié à un accroissement temporaire d'activités
2020 - 33 Don d'un harmonium
2020 - 34 Achat tracteur tondeuse
2020 - 35 Mise en non valeur de titres irrécouvrables
2020 - 36 Décision modificative N°1
2020 - 37 Décision modificative N°2
2020 - 38 Délibération portant création d'un emploi permanent
2020 - 39 Enfouissement réseau pluvial
2020 - 40 Décision modificative N°3
2020 - 41 Décision modificative N°4