Délibérations et Comptes-rendus

 

Délibérations 2020

2020 - 01 Contrat Etat-Commune Emploi PEC ecole-village
2020 - 02 Permis construire hangar pour artisan.
2020 - 03 Compte de Gestion 2019
2020 - 04 Compte Administratif 2019
2020 - 05 Recolement des Archives Communales:Convention

2020 - 06 Création des postes d'adjoints

2020 - 07 Indemnités de fonction des adjoints
2020 - 08 Délégation de fonction du Conseil municipal au maire

2020- 09 Election des délégués auprès du SDE
2020 - 10 Election des délégués du SMEP
2020 - 11 Commission Appel d'Offres
2020 - 12 Taux communaux
2020 - 13 Affectation du compte de résultat
2020 - 14 Réhabilitation mairie
2020 - 15 votes subventions associations
2020 - 16 autorisation de passages de cables electrique
2020 - 18 Marché public aménagement du Bourg et de ses abords
2020 - 19 Maîtrise d'oeuvre et devis complémentaire
2020 - 20 Désignation correspondant défense
2020 - 21 Désignation délégués CNAS
2020 - 22 Convention cc2r -commune
2020 - 23 Commission communale des impôts directs
2020 - 24 Dénomination place de la halle
2020 - 25 Avance de trésorerie
2020 - 26 Demande de subvention tranche optionnelle
2020 - 27 Désignation délégués CLI
2020 - 28 Acquisition de terrain
2020 - 29 Choix de l'entreprise
2020 - 30 Demande de subvention Tranche2 : La tranche optionnelle devient tranche2 la délibération N°D30 annule et remplace la N°D26
2020 - 31 Demande de subvention réhabilitation mairie
2020 - 32 Création d'un emploi lié à un accroissement temporaire d'activités

2020 - 33 Don d'un harmonium

Comptes rendus conseil municipal 12 derniers mois

Vus pour être affichés, conformément aux prescriptions de l'article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales

Conseil Municipal du 15 Janvier 2020
Conseil Municipal du 25 Février 2020

23 mai 2020 Nouvelle mandature

Conseil Municipal du 23 Mai 2020

Conseil municipal du 09 juin 2020

Conseil municipal du 07 juillet 2020

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Conseil municipal du 25 août 2020

Conseil municipal du 21 septembre 2020